Marque enregistrée - Marque en non vigueur

12 au Féminin
M. LAUR Emmanuel, Agissant pour le compte de la société 12 et Nous en cours de formation

Numéro de dépôt :
4001048
Date de dépôt :
24/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/04/2023
12 au Féminin de LAUR Emmanuel

Présentation de la marque 12 au Féminin

Déposée le 24 avril 2013 par monsieur LAUR Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « 12 au Féminin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est monsieur LAUR Emmanuel domicilié(e) ZA d'Arsac - 12850 - SAINTE RADEGONDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 12 et Nous, M. LAUR Emmanuel domicilié(e) ZA d'Arsac - 12850 - SAINTE RADEGONDE - France.

La marque 12 au Féminin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 12 au Féminin est expirée depuis le 24 avril 2023.

LAUR Emmanuel a également déposé les autres marques suivantes : 12 et Nous , solutio2 , Couligote


M. LAUR Emmanuel, Agissant pour le compte de la société 12 et Nous en cours de formation - ZA d'Arsac - 12850 - SAINTE RADEGONDE - France


12 et Nous, M. LAUR Emmanuel - ZA d'Arsac - 12850 - SAINTE RADEGONDE - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.